Déposée le 18 juin 2012 par monsieur juan-carlos ceron
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CPL-3-RM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est monsieur juan-carlos ceron domicilié(e) 5 rue du borrego - 75020 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. juan-carlos ceron domicilié(e) 5 rue du borrego - 75020 - paris - France.
La marque CPL-3-RM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. juan-carlos ceron - 5 rue du borrego - 75020 - paris - France
M. juan-carlos ceron - 5 rue du borrego - 75020 - paris - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; coffres métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Transport ; informations en matière de transport ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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